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Présentation du site

Il est précisé aux utilisateurs des sites ademe.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et éditeur

Conformément aux dispositions de l’article 6-I 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur des sites ademe.fr est l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME), Établissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) régi par les articles L.131-3 à L.131-7 et R.131-1 à R.131-26 du Code de l’environnement, ayant son siège social au :

Inscrit au registre du commerce d'Angers sous le n° 385 290 309, représenté par Sylvain Waserman, agissant en qualité de Président du conseil d'administration.

Le directeur de la publication est Monsieur Sylvain Waserman, en qualité de représentant légal de l’ADEME.

La personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations est Monsieur Luc Morinière, Chef du service juridique.

Hébergeur

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site : rencontres.territoiresentransitions.fr est DRI SAS Digital Rural Informatique, 9 rue du Petit Châtelier, 44303 Nantes Cedex 3, Tél. : 02 90 92 05 50.

Utilisateur

Internaute qui navigue, lit, visionne et utilise le site ademe.fr et ses services.

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L’utilisation des sites ademe.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions lors de sa connexion et les accepter sans réserve.

Description des services fournis

Les sites ademe.fr ont pour objet de fournir des informations concernant la transition écologique, l’expertise de l’ADEME, les actions territoriales, l’action internationale et les programmes de recherche et d’innovation.

L’ADEME s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes, retards de mise à jour ou de tout autre manquement, qu’ils soient de son fait ou du fait de ses partenaires.

Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer après leur mise en ligne.

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L’ADEME s’efforce d’assurer un accès 24 h/24, 7 j/7, sauf force majeure ou maintenance. Elle ne garantit ni la disponibilité, ni les performances du site.

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