Déchets assimilés – Clarifier, arbitrer et structurer ma stratégie territoriale

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Economie circulaire

La gestion des déchets assimilés, qu'ils soient générés par des entreprises, des administrations ou des établissements publics, est un défi croissant. Face à une réglementation en constante évolution, découvrez comment élaborer des stratégies concrètes pour une gestion optimisée de ces flux, essentielle pour atteindre vos objectifs d'économie circulaire.

Cette Rencontre vous permettra de clarifier le périmètre des déchets dits "assimilés" – produits par des non ménages publics et privés – et d’identifier les leviers d’action à mobiliser dans votre collectivité pour en optimiser la prise en charge. Vous serez accompagnés pour structurer votre stratégie entre enjeux réglementaires, arbitrages économiques et articulation avec les acteurs locaux.

Le parcours proposé permet une montée en compétences progressive, en abordant les fondamentaux du cadre réglementaire et contractuel, les modalités d’assimilation, les pratiques d’optimisation de collecte et de tarification, ainsi que les outils de dialogue avec les usagers professionnels. Cette Rencontre exclut volontairement les thématiques déjà couvertes par d’autres modules (biodéchets, déchets du bâtiment, filière 3R), afin de se concentrer sur les flux spécifiques aux petits producteurs assimilés.

Organisée sur deux journées, cette Rencontre s’adresse aux agents et élus des collectivités territoriales investis dans les politiques de prévention et de gestion des déchets, de développement économique ou d’économie circulaire. Elle combine des apports d’experts, des retours d’expérience de collectivités engagées, des ateliers pratiques et des échanges entre pairs pour favoriser l’appropriation des enjeux et des outils.

Informations clés
Objectifs :
  • Appréhender la définition des déchets assimilés et la réglementation associée
  • Mieux connaître les acteurs économiques et établissements publics producteurs de déchets assimilés
  • Être en mesure de définir une stratégie appropriée quant à ces flux de déchets assimilés
  • Disposer d’un panel de types d’actions à mettre en œuvre
  • Identifier dans ce panel une / des actions applicables dans son territoire et les acteurs à associer, commencer à construire son action, lister les acteurs à démarcher
Durée :2 jours
Public cible :Chargés de mission en charge de la prévention et gestion des déchets
Tarif :Gratuit - repas inclus

Découvrez le programme de la rencontre

Jour 1
Jour 1 : Séquence 1De quels déchets parle-t-on, quels en sont les producteurs et comment sont-ils encadrés ?Découvrir les concepts et la terminologie, appréhender les enjeux (nationaux / territoriaux), connaître le cadre législatif et réglementaire et mieux identifier et comprendre les producteurs de DA
Jour 1 : Séquence 2Rôle(s) et légitimité des collectivités ?Situer les enjeux et les limites des interventions des collectivités territoriales et identifier des positionnements possibles
Jour 1 : Séquence 3Pour quelles raisons la collectivité se mobilise sur ce champ ?Maîtriser les éléments permettant de se doter d’une stratégie DA et apprendre à se positionner en tant que collectivité & optimiser son SPPGD
Jour 2
Jour 2 : Séquence 4Faire progresser dans la prévention et la valorisation des déchets assimilésIdentifier quelle(s) forme(s) peut prendre l’animation de la thématique dans mon territoire et quelles actions mener (animation, accompagnement, partenariats…)
Jour 2 : Séquence 5Quelles pistes d’innovation ?Voir comment cette politique territoriale de prévention et de gestion des DA peut se mailler à d’autres politiques et nourrir le projet du territoire ; Faire monter en puissance la politique territoriale d’ECi
Jour 2 : Séquence 6Comment construire son plan d'actions ?Apprendre à construire une action adaptée à son territoire et identifier les acteurs à mobiliser autour de son projet

Les sessions à venir en région

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